Déposée le 2 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alpha Biotech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPIRULYSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alpha Biotech domicilié(e) Le Frostidié - 44410 - ASSERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 849 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AlgoSource, M. Lepine Olivier domicilié(e) 37 boulevard de l'universite - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.
La marque SPIRULYSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alpha Biotech, SAS - Le Frostidié - 44410 - ASSERAC - France - SIREN 390849784
AlgoSource, M. Lepine Olivier - 37 boulevard de l'universite - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379679 - Publication au BOPI 2008-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688523 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20
Tous broyat et extrait fabriqués à partir de microalgues et, ou, de spiruline - produit pharmaceutique et produit diététique à usage de supplément alimentaire et/ou médical. Tous broyats et extraits fabriqués à partir de microalgues et, ou de spiruline utilisés comme produit ou ingrédient dans des boissons énergétiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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